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Société : YVES SALOMON FOURREUR

Adresse postale et siège social : 3, cité Paradis – 75010 PARIS
Téléphone : 01 47 70 50 00
Adresse électronique (Courriel) : contact@yves-salomon.com
Immatriculée au RCS sous SIREN : 552 032 328
SIRET : 552 032 328 00031
Code APE : 5210B
Capital social : 1.080.000 EUROS
Numéro individuel d'identification à la TVA : FR 88552 032 328
Directeur de la publication, responsable légal : Yves Salomon

Crédits
Crédits
Réalisation du Site & Hébergement – Identification du responsable du Site
Société : DISKO
Adresse web : WWW.DISKO.FR
Adresse Postale : 70 RUE DES MARAICHERS - 75020 PARIS
Téléphone : 01 80 88 58 50
Télécopie : 01 80 88 58 51
Adresse électronique (Courriel) : projets@disko.fr
Immatriculée au RCS sous SIREN : 521 097 774 R.C.S. PARIS
SIRET : 521 097 774 00041
Code APE : 7311Z
Capital social : 30 000 euros
Numéro individuel d'identification à la TVA : FR 125 210 97 774
Responsable légal : Davy Tessier, CEO

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Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce Site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le Site sont la propriété de la société YVES SALOMON FOURREUR (ci-après « YSF ») ou de tiers ayant autorisé YSF à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le Site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce Site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

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La mention suivante doit notamment apparaitre sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site « ©Copyrite Yves Salomon Fourreur. Les photographies figurant sur le Site ne sont pas contractuelles.

Toute utilisation non expressément autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers constituerait une atteinte aux droits de la société YSF passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

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La société YSF décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité permanente ou temporaire du service. Même si la société YSF fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus dans www.yves-salomon.com , la société YSF ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce Site.

YSF se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu des présentes notamment en actualisant ce site.

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La Société YSF ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du Site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

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- de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du Site www.yves-salomon.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée ;
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues aux présentes.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les sites extérieurs à la société YSF ayant un lien hypertexte avec le présent Site ne sont pas sous le contrôle de la société YSF qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

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Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

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Ou, par courrier, à l’adresse :
3, cité Paradis
75010 PARIS
FRANCE

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Les informations recueillies sur ce Site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale. Le destinataire des données est : YSF

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- Vos informations démographiques, telles que votre code postal, vos préférences et vos centres d'intérêt ;
- Autres informations utiles aux offres et/ou enquêtes effectuées auprès des clients.

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Les informations, à caractère non obligatoires, sont collectées dans le but de mieux vous satisfaire, de cibler vos besoins et de vous offrir un meilleur service, notamment pour les raisons suivantes :
- Tenue de nos registres internes ;
- Possibilité d'améliorer la qualité de nos produits et services ;
- Possibilité de vous envoyer occasionnellement des e-mails promotionnels relatifs à de nouveaux produits, des offres spéciales ou d'autres informations susceptibles de vous intéresser, à l'aide de l'adresse e-mail que vous avez fournie ;
- Possibilité d’utiliser occasionnellement vos informations pour vous contacter dans le cadre d'études de marché. Nous pouvons vous contacter par e-mail, téléphone, fax ou courrier postal. Nous pouvons également utiliser ces informations pour personnaliser le Site Internet en fonction de vos centres d'intérêt.

Conformément à l’article 27 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les informations indispensables à la société YSF et à ses fournisseurs, pour traiter et exécuter vos commandes, sont signalées par un astérisque.

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Achat en ligne

Les conditions générales de vente et d’annulation liées à l’achat de marchandises sont indiquées précisément dans les formulaires concernés. Vous pouvez obtenir une copie des conditions générales de vente à l’adresse ci-dessus ou directement sur le Site. Les solutions d’achat en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de vente » avant tout achat.

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